Logiciel de ressources

Sujet :

TYPE DE RESSOURCE : LOGICIEL

REMARQUE

Important - Lisez attentivement : ceci est un accord juridique entre votre société (« vous ») et Victaulic Company (« Victaulic ») concernant le contenu du produit victaulic que vous avez choisi de télécharger. Avant de poursuivre l'installation du contenu du produit victaulic, vous devez lire et accepter les clauses du contrat de licence ci-dessous (le « Contrat »). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU CONTRAT, VOUS NE DEVEZ NI INSTALLER NI UTILISER LE CONTENU ET VOUS DEVEZ LE RETOURNER À VICTAULIC. Lisez attentivement le contrat de licence suivant avant d'installer tout contenu de produit Victaulic. En installant et en utilisant ce contenu de produit Victaulic, vous acceptez d'être lié par les termes de cet accord.

IMPORTANT :

Victaulic mène une politique d’amélioration continue de ses produits, en vertu de laquelle Victaulic se réserve le droit de changer les spécifications techniques, la conception et les accessoires standard de ses produits sans préavis ni obligation d’aucune sorte.

Le contenu du produit Victaulic est uniquement destiné à servir de référence pour l'utilisation et la présentation des produits Victaulic. Le contenu ne vise pas à remplacer une assistance technique compétente et professionnelle. Vous utilisez le contenu à vos propres risques et assumez toute responsabilité résultant d'une telle utilisation.

Toujours suivre les bonnes pratiques en matière de tuyauterie. Les spécifications de pression, températures, charges internes et externes, normes de service et tolérances ne doivent jamais être dépassées. De nombreuses applications nécessitent l’identification de conditions spéciales, le respect d’exigences réglementaires et l’application de coefficients de sécurité. Des ingénieurs qualifiés doivent prendre ces décisions et doivent consulter les publications imprimées de Victaulic pour chaque produit Victaulic dont l'utilisation est envisagée, ainsi que les données de conception et la sélection du joint Victaulic (publications 26.01 et 05.01) selon les besoins. Ces publications sont disponibles gratuitement sur demande.

ACCORD DE LICENCE

Contenu de produit généré par Victaulic
Ceci est un contrat de licence et non un contrat de vente. Victaulic Company of America est propriétaire de ce produit Victaulic, qui comprend des données (y compris des compilations de données regroupées, communément appelées blocs ou familles), des logiciels et toute documentation associée (le « contenu »). Le contenu comprend en outre des fichiers électroniques créés, modifiés, envoyés ou fournis de toute autre manière par Victaulic ou générés par votre utilisation, qui sont dérivés des produits Victaulic. Vous n'obtenez aucun droit sur le contenu autre que la licence qui vous est accordée par le présent contrat. Victaulic conservera tous les droits, titres et intérêts de propriété exclusive de tous les contenus, y compris les copies de ces derniers. Vous acceptez de n'être ni propriétaire ni acquéreur droits de propriété sur le contenu, ou sur des droits de propriété intellectuelle connexes. Victaulic se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés, titres et intérêts en ce qui concerne les idées, concepts, savoir-faire, documentation et techniques associées à ce contenu. VOUS ASSUMEZ TOUTES RESPONSABILITÉS POUR LA SÉLECTION ET LA FIABILITÉ DU CONTENU AFIN D'OBTENIR LES RÉSULTATS VISÉS ET POUR LES RÉSULTATS OBTENUS SUITE À VOTRE UTILISATION DU CONTENU.

1. VOUS POUVEZ :

Sous réserve que vous respectiez toutes les conditions du présent Contrat, Victaulic vous octroie une licence non exclusive (la Licence) vous permettant de: charger, exécuter et accéder au contenu sur des périphériques à processeur pour vos opérations commerciales internes. Copiez le contenu dans tout format lisible à la machine ou imprimé à des fins de sauvegarde ou de modification afin de vous aider à utiliser ce contenu et le fusionner avec un contenu non-Victaulic généré par vous ou par des tiers pour votre usage. Après notification à Victaulic, transférez le contenu et la présente licence à un tiers de votre entreprise si celui-ci accepte les conditions du présent contrat (si le contenu est transféré, toutes les copies, au format lisible par machine ou imprimé, doivent être transférées ou détruites). (Dans la mesure où la portion du contenu Victaulic est fusionnée avec un contenu non-Victaulic, le contenu restera soumis aux conditions du présent contrat.). Transférer, après notification à Victaulic, le contenu et la licence à un tiers de l'entreprise si celui-ci accepte les conditions générales du présent contrat (si le contenu est transféré, toutes les copies au format lisible sur la machine ou imprimé, doivent être transférées ou détruites). Si le contenu est reproduit, en tout ou en partie, ces copies conservent la désignation Victaulic.

2. VOUS NE POUVEZ PAS :

La licence concédée dans le présent contrat ne vous permet pas d'utiliser, de copier, de modifier, de fusionner ou de transférer le contenu ou toute copie du contenu à un tiers, si ce n'est comme prévu dans le présent contrat. Vous ne pouvez pas analyser par ingénierie inverse, décompiler, louer, prêter ou revendre le contenu ou toute copie de celui-ci, louer, prêter, revendre et/ou octroyer en sous-licence, louer ou céder le contenu ou toute copie de celui-ci. Sauf stipulation contraire dans les présentes conditions d'utilisation, aucun contenu ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, publié, affiché publiquement, codé, traduit, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit (y compris par « site miroir ») sur un autre ordinateur, serveur ou site Web ou autre support de publication ou de distribution ou pour toute entreprise commerciale, sans le consentement écrit préalable de Victaulic.

IMPORTANT

Victaulic Company of America mène une politique d’amélioration continue de ses produits, en vertu de laquelle Victaulic se réserve le droit de modifier les spécifications techniques, la conception et les accessoires standard de ses produits sans préavis ni obligation d’aucune sorte.

Le présent contenu de Victaulic est destiné à servir de référence pour l’utilisation et la présentation des produits Victaulic, et Victaulic n’est pas responsable de l’utilisation relative à la conception, et n’est pas destinée à des fins de conception. Il n'a pas vocation à remplacer une assistance professionnelle compétente, indispensable pour toute application spéciale. Toute personne utilisant les informations de ce document le fait à ses risques et périls, et assume l’entière responsabilité des éventuelles conséquences.

Toujours suivre les bonnes pratiques en matière de tuyauterie. Les spécifications de pression, températures, charges internes et externes, normes de service et tolérances ne doivent jamais être dépassées.

De nombreuses applications nécessitent l’identification de conditions spéciales, le respect d’exigences réglementaires et l’application de coefficients de sécurité. Des ingénieurs qualifiés doivent prendre ces décisions et son invités à consulter les données de conception et le choix du joint d'étanchéité Victaulic (publications 26.01 et 05.01) disponibles sur demande et gratuitement.

3. DURÉE ET RÉSILIATION

Cette licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation. Le titulaire de la licence peut y mettre fin à tout moment en détruisant le contenu ainsi que de toutes les copies, modifications et parties fusionnées du contenu. La licence sera également résiliée immédiatement si vous ne respectez pas les conditions de cette licence. Au moment de la résiliation, le titulaire de la licence accepte de détruire toutes les copies du contenu, ainsi que les parties fusionnées du contenu et les versions modifiées. Victaulic peut résilier immédiatement le présent contrat sans motif en vous en informant par écrit. La résiliation n'empêchera pas Victaulic d’exercer d’autres recours disponibles. Au moment de la résiliation, vous devez certifier par écrit à Victaulic que vous avez désinstallé et détruit toutes les copies du contenu dans les trente (30) jours suivant cette annulation/expiration. Les sections 2 à 8 de cet accord resteront en vigueur après une telle résiliation.

4. DROIT D'AUTEUR

Le contenu est protégé par le droit d'auteur de Victaulic et par le droit d'auteur américain et les dispositions des traités internationaux. Vous ne pouvez pas copier ni distribuer le contenu, sauf tel que prévu aux présentes.

5. FORMATION ET SUPPORT

Victaulic, à sa seule discrétion, peut, sans y être tenu, fournir de la formation, de l'assistance, de la documentation ou du soutien concernant l'installation ou l'utilisation du contenu.

6. AUCUNE GARANTIE

INDÉPENDAMMENT DE LA DÉCLARATION FAITE DANS LE CONTENU, OU FOURNIE OU ACCEPTÉE PAR VICTAULIC SOUS UNE AUTRE FORME, LE CONTENU EST FOURNI CI-APRÈS « EN L’ÉTAT ». VICTAULIC COMPANY NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES OU REPRÉSENTATIONS QUANT À LA PERFORMANCE OU À LA COMPATIBILITÉ DES GARANTIES IMPLICITES RELATIVES AU CONTENU OU À LA VALEUR COMMERCIALE DU CONTENU, OU À L'ADÉQUATION À UN USAGE PRÉCIS, DE NON-CONTREFAÇON OU CONTRE TOUT DÉFAUT CACHÉ. À PROPOS DU CONTENU.

7. RESPONSABILITÉ LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Toute la responsabilité de Victaulic Company et votre recours exclusif en vertu du présent CONTRAT consisteront, au choix de Victaulic Company, à tenter de corriger les erreurs ou à vous aider en ce qui concerne les erreurs, en s'engageant en fonction de ce que Victaulic Company jugera approprié au problème ou à remplacer le contenu, selon le cas. Aucun concessionnaire, distributeur, agent ou employé de Victaulic Company n'est autorisé à modifier cette limite de responsabilité.

Le présent contrat est régi et interprété conformément aux lois du Commonwealth de Pennsylvanie, sans tenir compte des principes de conflit de lois. Chacune des Parties se soumet irrévocablement à la juridiction exclusive du tribunal de district des États-Unis pour le district oriental de Pennsylvanie aux fins de toute poursuite, action ou autre procédure découlant du présent Contrat ou de toute transaction envisagée par les présentes.

VICTAULIC COMPANY NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE, NI EXPRESSE NI IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR COMMERCIALE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER RELATIVES AU CONTENU. EN AUCUN CAS VICTAULIC COMPANY NE SERA TENUE POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS OU TOUTE TIERCE PARTIE POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, COLLATÉRAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, OU PUNITIF, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICE, LA PERTE DE RECETTES, LA PERTE OU L'INEXACTITUDE DE DONNÉES, LE COUT DES MARCHANDISES DE REMPLACEMENT, INDÉPENDAMMENT DE LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ (Y COMPRIS DE NÉGLIGENCE), MÊME SI VICTAULIC A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, LIÉS OU DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU CONTENU. LA RESPONSABILITÉ UNIQUE, EXCLUSIVE, ASSIGNABLE DE VICTAULIC COMPANY, QUELQUE SOIT LE FORMAT ET L’ACTION, NE DÉPASSE PAS LE REMPLACEMENT DU CONTENU CI-DESSOUS.

8. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le présent contrat est régi par les lois de l’État de Pennsylvanie (États-Unis), compte non tenu des dispositions relatives aux conflits de lois ni de la Convention des Nations Unies de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises et de tout amendement y relatif. Tout litige découlant du présent Contrat ou lié à celui-ci, y compris toute question relative à son existence, sa validité ou sa résiliation, sera soumis à un arbitrage confidentiel conformément aux règles de l'AAA, lesquelles sont considérées comme étant incorporées par référence à la présente, et sera finalement résolu par les règles de la cette clause. Un seul arbitre sera nommé. Le siège ou le lieu légal de l'arbitrage sera à Philadelphia, PA. La langue à utiliser dans la procédure arbitrale est l'anglais. Si l'une des dispositions de la présente convention est déclarée invalide, ceci n'affectera pas la validité des parties restantes de la présente convention. Le présent contrat constitue l'intégralité du contrat entre vous et Victaulic et remplace tout contrat précédent, écrit ou oral, relatif à l'objet du présent contrat. Le présent contrat ne peut être modifié que par un instrument écrit dûment signé par un représentant autorisé de chacune des parties. Si vous achetez le contenu pour le compte d'une entité quelconque, vous déclarez et garantissez que vous avez la capacité juridique de lier cette entité au présent contrat. Si vous avez des questions concernant ce contrat, veuillez contacter le service juridique de Victaulic ou écrire à l'adresse suivante: Victaulic Company, Service juridique, 4901 Kesslersville Road, Easton, PA 18040.

Consultez régulièrement le site Web Victaulic à l'adresse www.victaulic.com/software pour les téléchargements et les mises à jour

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